Valorisez votre patrimoine
L’acquisition d’une œuvre d’art est un levier puissant pour embellir votre cadre de vie ou l’image de votre entreprise, tout en bénéficiant de dispositifs fiscaux avantageux. Ces mesures, souvent méconnues, permettent de soutenir la création contemporaine tout en optimisant votre fiscalité.
1. Entreprises : Déduisez 100 % du prix d’achat
Selon l’article 238 bis AB du CGI, les entreprises qui acquièrent des œuvres originales d’artistes vivants peuvent déduire le prix d’achat de leur résultat imposable.
-
Le mécanisme : La déduction s’effectue par fractions égales sur 5 ans (20 % par an).
-
Le plafond : La déduction est limitée à 20 000 € ou 0,5 % du chiffre d’affaires (le montant le plus avantageux étant retenu).
-
La condition : L’œuvre doit être exposée dans un lieu accessible aux salariés ou aux clients (hall d’accueil, salle d’attente, restaurant d’entreprise, etc.) pendant la durée de l’amortissement.
-
Exonération supplémentaire : Les œuvres d’art sont exclues de l’assiette de la contribution économique territoriale (ex-taxe professionnelle).
2. Particuliers : Exonération d’impôt sur la fortune
Dans le cadre de la gestion de votre patrimoine, l’art bénéficie d’une fiscalité d’exception en France :
-
Exclusion de l’IFI : Les œuvres d’art ne sont pas soumises à l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI). Elles ne sont pas intégrées dans votre déclaration de patrimoine.
-
Transmission simplifiée : Sous certaines conditions, les œuvres d’art peuvent être intégrées dans les successions avec une fiscalité avantageuse ou être utilisées pour le paiement de certains impôts (dation en paiement).
-
Plus-values : Lors de la revente, les particuliers bénéficient d’un régime de taxation forfaitaire ou d’une exonération totale après 22 ans de détention.
3. Pourquoi investir dans une œuvre de Patrick Berthaud ?
Choisir une sculpture monumentale ou une édition limitée en bronze, c’est investir dans un matériau pérenne et un savoir-faire reconnu (Compagnon du Tour de France). C’est la garantie d’une œuvre qui traverse le temps, tant sur le plan physique que patrimonial.
Conseil : Les modalités fiscales pouvant varier selon votre situation spécifique, nous vous invitons à consulter votre expert-comptable ou votre conseiller en gestion de patrimoine pour valider votre éligibilité.